Quels outils juridiques pour la transition écologique ?

La transition écologique, ou adopter des règles plus vertes lorsque vient le temps d’aménager et d’occuper le territoire dans les municipalités, est au cœur des préoccupations, si bien que l’Association québécoise d’urbanisme (AQU) a tenu un colloque sur ce sujet de l’heure, à Terrebonne, les 8 et 9 septembre 2023, où notre associé, Marc-André LeChasseur, a offert une conférence éclairante sur les outils juridiques qui existent afin de permettre aux villes d’adopter une approche durable.

« Alors que l’urbanisme véhicule une vision de l’occupation du territoire, la règle sert à la traduire sur le plan juridique, décrit-on dans la description de sa conférence disponible sur le site web de l’association et intitulée La vision écologique par les outils juridiques d’aménagement. Cette traduction vise à orienter des comportements, à les sanctionner, mais surtout à influencer les gens dans leur rapport avec l’occupation du sol et la jouissance de leur droit de propriété. »

Teintes différentes

« La vision écologique de l’urbanisme n’est pas une nouveauté, mais elle prend des teintes différentes selon les époques et les problématiques sociales, poursuit-on. Devant l’urgence des changements climatiques, il est fondamental que la règle s’adapte elle aussi et qu’une approche plus systémique et moins mécanique des lois à connotation urbanistique et environnementale soit priorisée. Cette présentation vise à faire le tour des principales dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme qui permettent aux villes de faire de l’urbanisme durable à l’intérieur des balises parfois imposées par la jurisprudence des tribunaux. »

Ce colloque, s’étant déroulé à l’Imperia Hôtels et Suites, avait pour objectif de réunir des élu(e)s, des employé(e)s municipaux, des urbanistes ainsi que des citoyennes et des citoyens qui ont à cœur l’adaptation à la transition écologique, dans le but d’échanger sur des stratégies et des plans d’action « applicables dès maintenant », précise l’AQU sur le site web de son colloque.

Marc-André LeChasseur y a d’ailleurs rencontré Robert Chicoine et Eliane Lessard, respectivement directeur général adjoint, développement et aménagement du territoire et directrice de l’urbanisme durable à la Ville de Terrebonne, laquelle a collaboré à l’organisation de l’événement, et Pierre-Olivier Robitaille, agent de projet à l’Atelier Urbain.