Bélanger Sauvé assure la présidence du Colloque sur les développements récents en droit municipal du Barreau du Québec

L’associé directeur de Bélanger Sauvé, M^e Pierre Moreau, ainsi que M^e Yves Chaîné, associé du cabinet spécialisé en droit municipal, assureront la coprésidence du Colloque sur les développements récents en droit municipal 2023, présenté par le Barreau du Québec.

La 32^e édition de cet événement de formation aura lieu le vendredi 24 mars 2023, au Palais des congrès de Montréal.

M^e Pierre Moreau est associé directeur du cabinet Bélanger Sauvé. Il est aussi un ancien homme politique québécois. Il a notamment occupé les fonctions de ministre des Transports, ministres des Affaires municipales, président du Conseil du trésor et ministre responsable de l’Administration gouvernementale.

M^e Yves Chaîné représente exclusivement des municipalités, des MRC et des régies intermunicipales. Il a développé son expertise au fil des ans en desservant une clientèle essentiellement composée de municipalités de petites et moyennes tailles. Il est appelé à défendre régulièrement les intérêts des municipalités qu’il représente, tant devant les tribunaux de droit commun qu’auprès des tribunaux administratifs.

Conférence animée par un avocat de Bélanger Sauvé

Pendant le colloque, les participantes et les participants auront accès à plusieurs conférences spécialisées, animées par des avocates et des avocats.

L’une de ces conférences sera animée par M^e François Peter-Edmond Rivard, lequel pratique principalement en droit municipal et administratif et se spécialise actuellement en aménagement et urbanisme et en procédures municipales.

Dans cette conférence, il examinera l’affaire Restaurants Canada, opposant un groupe de restaurateurs à la Ville de Montréal, et l’utilisation créative du zonage qui y a mené.