Erik P. Masse

Avocat | Montréal

Erik P. Masse
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Isabelle Boursier

Isabelle Boursier

Adjointe juridique

t. 514 878.3081 #2341

f. 514 878.3053

iboursier@belangersauve.com

Droit des assurances et contentieux civil

  • Droit des assurances
  • Litiges civils
  • Litiges successoraux
  • Recouvrement de créances
  • Responsabilité contractuelle
  • Responsabilité du fabricant
  • Responsabilité extracontractuelle
  • Responsabilité professionnelle

Droit commercial

  • Droit corporatif et droit des actionnaires
  • Droit de la construction
  • Droit immobilier
  • Litiges commerciaux et corporatifs

Avocat d’expérience, Me Masse pratique principalement en droit des assurances, tout particulièrement en responsabilité civile (responsabilité générale, erreurs et omissions, responsabilité du fabricant). Me Masse est devenu, pour de nombreux assureurs, une référence en matière de couverture ainsi qu’un représentant pour défendre leurs intérêts et ceux de leurs assurés devant la Cour. Il pratique aussi le litige commercial, l’injonction, les différends entre actionnaires ainsi que les litiges immobiliers. Pilote privé certifié, il œuvre par ailleurs en matière d'aviation, en responsabilité et en biens, soit en matière de législation spécifique ou en lien avec le Règlement canadien de l'aviation. Il agit par ailleurs comme procureur de transporteurs et opérateurs d’aéronefs dans le cadre de litiges en responsabilité civile et affaires connexes.

Barreau du Québec (1998)

Université de Montréal
Baccalauréat en droit (LL.B) (1997)

Université de Montréal
Science politique (1994)

Agit pour le compte de plusieurs assureurs en responsabilité civile dans les recours relatifs aux évènements de juillet 2013 à Lac-Mégantic.

Agit pour certains assureurs relativement à des questions de couverture pour certains fabricants dans plus de 300 réclamations judiciaires aux États-Unis traitant de la responsabilité du fabricant dans des cas d’amiantose et de mésothéliomes.

Agit en défense pour plusieurs assureurs dans de nombreux dossiers de responsabilité civile.

Appelé à représenter plusieurs transporteurs (terrestres et aériens) et opérateurs d’aéronefs en défense à des réclamations pour perte de cargo ou dommages corporels.

Agit en défense pour plusieurs assureurs en matière de dommages directs (questions de couverture, faute intentionnelle, déclarations mensongères).

Agit pour plusieurs assureurs en matière de recours subrogatoires.

Est régulièrement consulté en matière de validité de contrats d’assurance, pour analyser les déclarations précontractuelles de risque et leur impact.

Est souvent appelé à assister plusieurs assureurs dans le cadre de réclamations avant même la survenance d’un litige (interventions préventives).

Appelé à représenter les assureurs et leurs assurés sur une base régulière devant toutes les instances judiciaires ou administratives.

Conseil général à la clientèle et aux assureurs.

Prise en charge de dossiers litigieux.

Gestion de réclamations importantes pour plusieurs assureurs.

Réclamations en matière de transport et d’aviation.

Rédaction de procédures, d’accords et d’avis sur diverses questions incluant la responsabilité et la couverture d’assurance.

Représentations et plaidoiries devant tous les niveaux de juridiction (Cour suprême du Canada, Cour d’appel, Cour supérieure, Cour du Québec - Chambre civile ou criminelle).

Négociation de règlement de litiges existants ou imminents.

Négociation de contrats.

Membre du comité exécutif du cabinet depuis 2009.

Membre du Barreau du Québec (1998), Me Masse agit régulièrement comme conférencier invité lors de conférences organisées par ou pour l'industrie de l’assurance; conférences portant sur la gestion des réclamations, la stratégie juridique, les obligations des parties au contrat d'assurance, l'assurance de titre et la gestion spécifique de réclamations douteuses.
 

Il a rédigé plusieurs articles juridiques, notamment :

L'assurance de titres et son implication lors d'une transaction immobilière résidentielle,
en collaboration avec Me Francine Pager, Cours de perfectionnement du notariat 2010, numéro 2
paru aux éditions Yvon Blais, Consulter l'article >>>

Y a-t-il des faits qui sont survenus et que vous devez déclarer concernant des condamnations au civil ou au criminel en rapport avec votre demande?
Bulletin du Droit des assurances, Février 2007, Consulter l'article >>>

 

Il est aussi appelé à agir à titre d’enseignant à la formation professionnelle à l’École du Barreau du Québec (Responsabilité Civile)

Pilote privé SEL (2010)