Publication le 08.10.2009

La prescription (Me Céline Gervais)

Le sujet de la prescription est d’intérêt pour l’ensemble des civilistes québécois. Pourtant, peu d’auteurs s’y sont consacrés ces dernières années. L’ouvrage La prescription vient maintenant combler ce vide important. L’ouvrage rassemble, en un seul texte, les commentaires des auteurs disséminés à travers plusieurs ouvrages ainsi qu’une analyse de l’abondante jurisprudence, en plus des propres réflexions de l’auteure en la matière, le tout dans le but de contribuer à rendre la recherche plus pratique et efficace.

La structure de l’ouvrage suit le raisonnement qu’un praticien devrait aborder face à une question de prescription. Il débute par une revue des fondements de la prescription et des principes généraux. Il aborde ensuite la première question à se poser face à un problème de prescription : le délai applicable. Une fois cette question résolue, il convient de se demander quel est le point de départ de la prescription, pour ensuite vérifier si le délai n’aurait pas de quelque façon été interrompu, suspendu ou si on n’y aurait pas renoncé. On y traite finalement de la prescription acquisitive et du droit transitoire.

Pour commander l'ouvrage aux Éditions Yvon Blais (ISBN 978-2-89635-179-4)