RECHERCHER UN PROFESSIONNEL DANS LE RÉPERTOIRE DE BÉLANGER SAUVÉ :
Me Alain-Claude Desforges
Coordonnateur du secteur Droit administratif




Bureau de Montréal
Ligne directe : (514) 876-6213
Télécopieur : (514) 876-6313
acdesforges@belangersauve.com
Assistante :
Lucie Joly
Ligne directe : (514) 878-3089 # 2313
Télécopieur : (514) 878-3053
ljoly@belangersauve.com
  • Aménagement et urbanisme
  • Contrats des organismes publics
  • Droit du divestissement
  • Organisation et procédures municipales
  • Propriété intellectuelle
Expertise

Plaideur depuis près de trente ans, Me Desforges représente une clientèle tant du milieu des affaires que du milieu institutionnel, devant tous les tribunaux de droit commun et de multiples tribunaux administratifs. Il assume, à ce dernier égard, la direction du secteur du droit administratif.

Il a été appelé à représenter une clientèle prestigieuse dans le domaine du droit du divertissement, dans des affaires portant sur le plagiat, les relations contractuelles entre producteurs et scénaristes de même que le contentieux opposant des scénaristes. Les affaires qui lui ont été confiées ont contribué largement à l’avancement du droit du divertissement au Québec. Il a entrepris, en 2001, la mise sur pied du secteur du droit du divertissement au sein du cabinet.
Interventions types

  • Consultations en matière de diffamation et de responsabilité liée à la diffusion.
  • Représentation devant les tribunaux.
  • Opinions et mise en place de stratégies d’affaires.
Formation

  • Université de Montréal, Baccalauréat en droit (LLL) (1975).
  • Études supérieures à l’Université d’Ottawa, section de droit civil (1976-1977).
  • Barreau du Québec (1977).
Rayonnement Professionnel

  • Membre du Barreau du Québec et de l’Association du Barreau canadien depuis 1977.
  • Président du conseil d’administration de la revue 24 Images.
  • Membre du conseil d’administration de la salle Jean-Grimaldi.
  • Membre du Comité de la formation continue du Barreau du Québec de 1993 à 2008 et président de celui-ci de 2003 à 2008.

Me Desforges a été appelé à prononcer de très nombreuses conférences et à organiser des colloques. À cet égard, il a été instrumentant dans la création de colloques en droit du divertissement et a assumé un leadership indiscuté à l'égard du droit public.

Me Desforges a agi comme conférencier dans le cadre d’activités de formation préconisées par le Service de la formation continue du Barreau du Québec à de nombreuses reprises et a aussi publié plusieurs articles.

De plus, il s’est fréquemment adressé à diverses organisations professionnelles à titre de conférencier.

Responsable de la rédaction du Bulletin Municipal de Bélanger Sauvé, il supervise et participe activement à la réalisation de son contenu.