Yvon Denault

Avocat | Montréal

Yvon Denault
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Danielle Comeau

Danielle Comeau

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Adjointe juridique

t. 514 878.3081 #2307

f. 514 878.3053

dcomeau@belangersauve.com

Droit municipal

  • Aménagement et urbanisme
  • Contrats des organismes municipaux
  • Contrôle judiciaire des organismes municipaux
  • Environnement
  • Expropriation
  • Fiscalité municipale
  • Organisation et procédures municipales

Droit administratif

  • Accès à l'information et protection des renseignements personnels

Depuis les débuts de sa carrière, Me Denault œuvre essentiellement en droit municipal comme conseiller juridique de nombreuses municipalités. À ce titre, il a notamment plaidé devant plusieurs tribunaux administratifs et devant tous les paliers des tribunaux incluant la Cour suprême du Canada.

Il a été président de la section Droit municipal (Québec) du Barreau canadien en 1974-75. Il a enseigné le droit municipal au Barreau du Québec de 1971 à 1976 puis, pendant près de vingt ans, à la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec (COMAQ) dont il a été fait membre honoraire en juin 2002.

Dès son assermentation, il s’est joint à l’étude Lacroix Viau, spécialisée en droit municipal et scolaire, aujourd’hui connue sous le nom de Bélanger Sauvé. Associé sénior de l’étude Hébert Denault de 1983 à 1998, il a rejoint les rangs de Bélanger Sauvé en 1998.

Me Yvon Denault a obtenu sa licence en droit de l’Université de Montréal en 1964. Après avoir suivi le cours de formation professionnelle du Barreau à l’Université McGill, il a été admis à la pratique en 1965.

Ententes intermunicipales (aqueduc, égouts, police, incendies, loisirs…)

Ententes de toutes sortes avec des promoteurs

Offices municipaux d’habitation (constitution et mise-en-œuvre)

Sociétés de développement commercial (constitution et mise-en-œuvre)

Formateur à la COMAQ durant près de 20 ans (fiscalité municipale, vente pour taxes)

Conseiller juridique de la COMAQ (2004-2011)

Il a publié de nombreux articles dans des revues spécialisées notamment celles de la COMAQ et de l’UMQ (Union des municipalités du Québec).

Depuis plus de trente ans, il participe régulièrement comme conférencier ou panéliste aux activités des principales organisations du monde municipal (UMQ, FQM, COMAQ, ADMQ…)