Marc Simard

Avocat | Montréal

Marc Simard
Contact
Susane Leduc

Susane Leduc

Adjointe juridique

t. 514 878.3081

f. 514 878.3053

sleduc@belangersauve.com

Droit des assurances et contentieux civil

  • Responsabilité contractuelle
  • Service d'arbitrage

Droit administratif

  • Contrats des organismes publics
  • Contrôle judiciaire de l'action gouvernementale
  • Droit professionnel
  • Libertés publiques et droits de la personne
  • Organisation des établissements de santé et d'enseignement

Droit commercial

  • Droit de la construction
  • Litiges commerciaux et corporatifs
  • Service d'arbitrage commercial

Me Simard oriente sa pratique de près de 40 ans principalement en litige commercial, droit de la construction, droit public, droit professionnel et droit agro-alimentaire.

En droit de la construction, il a représenté des donneurs d'ouvrage, entrepreneurs et professionnels dans de multiples dossiers, en plus d'agir dans des dossiers d'arbitrage comme procureur et arbitre. Il a d’ailleurs été nommé président du Comité permanent de résolution des différends dans le cadre d’un important projet de partenariat public-privé.

En droit professionnel, il agit également pour des ordres professionnels en matière de gouvernance, déontologie, réglementation, discipline et inspection professionnelle. Il agit de plus comme formateur de membres de conseils d'administration et de conseils de discipline en matière d'éthique et de déontologie.

En droit public, il a représenté diverses organisations publiques dans des contestations visant l’exercice de leurs pouvoirs, ainsi qu’en matière constitutionnelle dans des affaires mettant en jeu l’application des chartes des droits.

Dans le domaine agro-alimentaire, il a représenté, des acheteurs/transformateurs à l’occasion de négociations de conventions de mise en marché, arbitrage, demande d’accréditation ou d’approbation règlementaire.

En matière d’actions collectives, il a été impliqué en défense dans plus de 40 réclamations. Il fut d'ailleurs reconnu par ses pairs parmi les meilleurs praticiens en actions collectives selon le répertoire The Best Lawyers in Canada de 2008 à 2022.

Il est accrédité comme arbitre en matière civile et commerciale par le Barreau du Québec.

Université de Montréal

Baccalauréat en droit (LL.B.) (1980)

Barreau du Québec (1981)

Université Laval

Certification universitaire en gouvernance de sociétés (ASC, 2017)

Barreau du Québec
Arbitre accrédité (2020)

Me Simard a agi comme conférencier dans le cadre d’activités de formation des juges de la Cour supérieure, de la Cour du Québec, de l’Association du Barreau Canadien, du Barreau du Québec, de conseillers juridiques et du Conseil interprofessionnel du Québec.

Président du Comité permanent de résolutions des différends dans le cadre d’un important projet de partenariat public-privé.

Membre (2008 - 2016) du Comité du Barreau du Québec sur les actions collectives.

Membre du conseil d’administration, du comité de gouvernance et président du comité de déontologie d’un fonds d’assurance responsabilité (en cours).

Membre du Comité de décisions en matière d’assurance de la responsabilité professionnelle – Fonds d’assurance-responsabilité (en cours).