Denis Beaupré

Avocat | Joliette

Denis Beaupré
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Nicole Lavallée

Nicole Lavallée

Adjointe juridique

t. 450 755.3081 #4322

f. 450 755.6721

nlavallee@belangersauve.com

Droit municipal

  • Aménagement et urbanisme
  • Contrats des organismes municipaux
  • Contrôle judiciaire des organismes municipaux
  • Cours municipales et droit pénal
  • Environnement
  • Expropriation
  • Organisation et procédures municipales
  • Protection du territoire agricole

Droit des assurances et contentieux civil

  • Litiges civils
  • Recouvrement de créances
  • Responsabilité extracontractuelle

Droit administratif

  • Accès à l'information et protection des renseignements personnels
  • Droit professionnel
  • Libertés publiques et droits de la personne

Me Beaupré a orienté sa pratique en droit municipal, tant dans le domaine de la consultation que de la représentation devant les tribunaux.

Me Beaupré a été conférencier lors de diverses activités professionnelles à de nombreuses reprises.

Barreau du Québec (1992)

Université de Sherbrooke
Baccalauréat en droit (1991)

 

Récipiendaire du prix Pro-vert pour I'année 1991; ce prix est décerné par I'Association des étudiants en droit de I'Université de Sherbrooke à l'étudiant le plus susceptible de se distinguer dans le domaine de la protection de I'environnement.

Récipiendaire de la bourse d'étude du Barreau 1991; cette bourse est décernée par un comité de la faculté de droit à un étudiant qui a su se distinguer tant par ses résultats académiques que par son implication dans le milieu scolaire au cours du baccalauréat.

Conférences

Me Beaupré agit régulièrement à titre de conférencier pour l'Association des directeurs municipaux, et a également agit comme  :

Conférencier "web" pour la Fédération québécoise des municipalités concernant les modes alternatifs de résolution des conflits entre citoyens (juin 2014)

Formateur pour la Fédération québécoise des municipalités, cours pour les nouveaux élus, Ethique et déontologie, environnement etc.

Formateur à de nombreuses reprises pour les différents intervenants devant la Cour municipale, inspecteurs, constables spéciaux etc.

Membre du conseil d'administration de l'Association des procureurs de Cours municipales du Québec (administrateur 2000, secrétaire-trésorier 2001-2002-2003-2004-2005 et président 2005-2006)

Conférencier invité à la Chambre de commerce de Rawdon en août 1999

Conférencier invité par l'Association des procureurs des Cours municipales du Québec en avril 1999 relativement à la défense de droits acquis devant la Cour municipale

Conférencier invité par la Régie de police de la M.R.C. Rivière du Nord relativement au volet juridique de l'application du Code de la sécurité routière

Conférencier invité par la Corporation des officiers municipaux en bâtiments et environnement du Québec au sujet de l'application des règlements de nuisances par les inspecteurs municipaux en février 1998

Responsable du programme poly-vacances pour la faculté de droit de l'Université de Sherbrooke en 1990 et 1991.

 

Publications

Me Beaupré publie également des articles en lien avec ses domaines de pratique :

Litiges agricoles : le régime des personnes désignées
Revue Quorum, septembre-octobre 2013

Le partage des sommes d’un fonds réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
Revue QUORUM, pages 60 et 61, Vol. 37, No 4, Septembre-octobre 2012, Consulter l'article >>>

Une ordonnance de démolition est opposable à l'acquéreur subséquent
Bulletin municipal sept. 2003, Consulter l'article >>>

La tarification des services de protection incendie aux propriétaires non-résidents de véhicules volés: la Cour d'appel tranche le débat, Bulletin municipal septembre 2002, Consulter l'article >>>

Les nouvelles règles d'adjudication des contrats municipaux (projet de loi 29) et les problèmes les plus fréquents rencontrés dans leur application, Bulletin municipal avril 2002, Consulter l'article >>>

La matrice graphique est un document confidentiel commentaires sur la décision Parent c. Ayer's Cliff A.I.E 96 AC-58,
La revue Scribe 1997