Denis
Beaupré
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Me Beaupré est titulaire d’un baccalauréat en droit de l’Université de Sherbrooke et a été admis au Barreau en 1992.
Il s’est joint à la section de droit municipal du cabinet Bélanger Sauvé en 2001 et pratique, depuis, au bureau de Joliette.
Me Beaupré est spécialisé en droit municipal et administratif, dans la rédaction d’opinions juridiques et de règlements. Il plaide des dossiers devant les tribunaux de droit commun pour assurer le respect de la réglementation municipale et autres lois appliquées par les municipalités.
Me Beaupré agit également à titre de conseiller juridique pour plusieurs municipalités locales et MRC. Il est procureur en poursuite devant plusieurs cours municipales.
De plus, Me Beaupré est un formateur et un conférencier régulier auprès de différentes associations, telles la FQM et l’ADMQ, pour ne nommer que celles-là.
Domaines de pratique
- Accès à l'information et protection des renseignements personnels
- Libertés publiques et droits de la personne
- Aménagement et urbanisme
- Contrats des organismes municipaux
- Contrôle judiciaire des organismes municipaux
- Cours municipales et droit pénal
- Environnement
- Expropriation
- Organisation et procédures municipales
- Protection du territoire agricole
Formation
Barreau du Québec
Baccalauréat en droit
Prix Pro-vert 1991
Ce prix est décerné par I’Association des étudiants en droit de I’Université de Sherbrooke à l’étudiant le plus susceptible de se distinguer dans le domaine de la protection de I’environnement.
Bourse d'étude du Barreau 1991
Cette bourse est décernée par un comité de la faculté de droit à un étudiant qui a su se distinguer tant par ses résultats académiques que par son implication dans le milieu scolaire au cours du baccalauréat.
Rayonnement professionnel
Conférences
L’hébergement touristique de courte durée : une réalité à apprivoiser pour les municipalités, avec Me Marc Lalonde, Fédération québécoise des municipalités (2023)
Conférencier Web pour la Fédération québécoise des municipalités concernant les modes alternatifs de résolution des conflits entre citoyens (juin 2014).
Formateur pour la Fédération québécoise des municipalités, cours pour les nouveaux élus : Éthique et déontologie, environnement, etc.
Formateur à de nombreuses reprises pour les différents intervenants devant la Cour municipale, inspecteurs, constables spéciaux, etc.
Membre du conseil d’administration de l’Association des procureurs de Cours municipales du Québec (administrateur 2000, secrétaire-trésorier 2001-2002-2003-2004-2005 et président 2005-2006).
Conférencier invité à la Chambre de commerce de Rawdon en août 1999.
Conférencier invité par l’Association des procureurs des Cours municipales du Québec en avril 1999 relativement à la défense de droits acquis devant la Cour municipale.
Conférencier invité par la Régie de police de la MRC Rivière du Nord relativement au volet juridique de l’application du Code de la sécurité routière.
Conférencier invité par la Corporation des officiers municipaux en bâtiments et environnement du Québec au sujet de l’application des règlements de nuisances par les inspecteurs municipaux en février 1998.
Responsable du programme poly-vacances pour la faculté de droit de l’Université de Sherbrooke en 1990 et 1991.
Publications
Me Beaupré publie également des articles en lien avec ses domaines de pratique :
« (in)civilité) municipale », dans Développements récents en droit municipale 2021.
« Litiges agricoles : le régime des personnes désignées »,
Revue Quorum, septembre-octobre 2013.
« Le partage des sommes d’un fonds réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques»,
Revue Quorum, pages 60 et 61, Vol. 37, No 4, septembre-octobre 2012.
« Une ordonnance de démolition est opposable à l’acquéreur subséquent »,
Bulletin municipal, septembre 2003,
« La tarification des services de protection incendie aux propriétaires non-résidents de véhicules volés: la Cour d’appel tranche le débat », Bulletin municipal, septembre 2002.
« Les nouvelles règles d’adjudication des contrats municipaux (projet de loi 29) et les problèmes les plus fréquents rencontrés dans leur application », Bulletin municipal, avril 2002.
« La matrice graphique est un document confidentiel commentaires sur la décision Parent c. Ayer’s Cliff A.I.E 96 AC-58 », La revue Scribe, 1997.
Publications
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