Erik P.
Masse
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Avocat d’expérience, Me Erik P. Masse concentre sa pratique en droit des assurances, tout particulièrement en responsabilité civile, dont la responsabilité générale, les erreurs et omissions et la responsabilité du fabricant.
Pour de nombreux assureurs, Me Masse est une importante figure de référence auquel ils font appel afin de représenter et défendre leurs intérêts, ou ceux de leurs assurés, devant les tribunaux.
En plus de cette expertise, il pratique également en litige commercial et immobilier. Il est également appelé à traiter de différends entre actionnaires.
Pilote privé certifié, il œuvre aussi en matière d’aviation, en responsabilité et en biens, soit en matière de législation spécifique ou en lien avec le Règlement de l’aviation canadien. Il agit aussi comme procureur de transporteurs et d’opérateurs d’aéronefs dans le cadre de litiges en responsabilité civile, entre autres.
Me Erik P. Masse s’est associé au cabinet Bélanger Sauvé en 2005. Il est appelé à mentorer les jeunes avocates et jeunes avocats du groupe Droit des assurances et litige civil qui peuvent compter sur sa grande expérience afin de développer leur pratique.
Domaines de pratique
- Droit des assurances
- Droit de la construction
- Recouvrement de créances
- Responsabilité contractuelle
- Responsabilité extracontractuelle
- Responsabilité du fabricant
- Responsabilité professionnelle et droit disciplinaire
Formation
Barreau du Québec
Baccalauréat en droit
Science politique
Pilote Privé SEL
Mandats représentatifs
Mandats phares
A agi pour le compte de plusieurs assureurs en responsabilité civile dans le cadre de recours judiciaires relatifs aux événements de juillet 2013, à Lac-Mégantic.
Agit pour des assureurs relativement à des questions de couverture de fabricants dans plus de 300 réclamations judiciaires déposées aux États-Unis. Ces réclamations traitent de la responsabilité du fabricant dans des cas d’amiantose et de mésothéliomes.
Mandats types
Représente, en défense, des assureurs dans de nombreux dossiers de responsabilité civile.
Représente, en défense, divers transporteurs, terrestres et aériens, et opérateurs d’aéronefs dans le cadre de réclamations pour perte de cargo ou liées à des dommages corporels.
Représente, en défense, des assureurs en matière de dommages directs, par exemple en lien avec des dossiers de couverture, de faute intentionnelle ou de déclarations mensongères.
Agit pour plusieurs assureurs en matière de recours subrogatoires.
Est régulièrement consulté en matière de validité de contrats d’assurance aux fins d’analyse de déclarations précontractuelles de risque et leur impact.
Accompagne des assureurs dans le cadre d’interventions préventives, c’est-à-dire dans le cas de réclamations produites avant même la survenance d’un litige.
Représente les assureurs et leurs assurés sur une base régulière devant les divers tribunaux et instances judiciaires.
Rayonnement professionnel
Membre – Barreau du Québec (1998)
Me Masse agit régulièrement à titre de conférencier invité à diverses conférences de l’industrie de l’assurance, donnant des conférences sur des questions telles que la gestion des réclamations, la stratégie juridique, les obligations des parties à un contrat d’assurance, l’assurance titres et la gestion spécifique des réclamations douteuses.
Publications
L’assurance de titres et son implication lors d’une transaction immobilière résidentielle, en collaboration avec Me Francine Pager, Cours de perfectionnement du notariat 2010, numéro 2, paru aux éditions Yvon Blais.
La Cour d’appel valide le libellé d’une question portant sur les antécédents criminels de l’assuré. Bulletin du Droit des assurances, février 2007.
Enseignement
Enseignant à la formation professionnelle, École du Barreau du Québec (responsabilité civile), depuis 2012.
Conférencier invité, Université McGill, Personal Injury Law, depuis 2016.
Conférences
Examens statutaires : Leurs règles de gouvernance et la maximisation de leur utilisation
Vol d’automobiles équipées de Boomerang: Considérations juridiques et de preuve
La relation entre l’assuré et l’assureur, de la souscription à la gestion des sinistres
Particularités de l’assurance de l’aviation: ce que l’assuré obtient en échange de la prime
Recouvrement d’assurance : rappel des pièges potentiels
Lacunes en matière de construction dans votre couverture ? Différences entre les polices de chantier et les polices wrap-up du constructeur
